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Xenora
Projet de texte, pas encore en vigueur. Il décrit le fonctionnement réel de la plateforme mais doit être relu par un juriste avant publication. Les mentions entre crochets restent à compléter.

Propriété intellectuelle

1. Droits de Xenora

La marque Xenora, les logos, l'identité visuelle, les icônes, les textes, les interfaces et le code de la plateforme appartiennent à [à compléter : raison sociale] ou à ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. © 2026 Xenora. Tous droits réservés.

Une mention de droit d'auteur n'empêche pas techniquement une copie : elle rappelle que toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite et peut être poursuivie.

2. Ce que vous pouvez faire

  • Utiliser la plateforme et ses services pour votre usage, dans le cadre de vos formules.
  • Utiliser les produits achetés selon la licence indiquée sur chaque fiche produit. Sauf mention contraire, un produit ne peut être ni revendu, ni redistribué, ni partagé.
  • Citer la marque pour parler de Xenora, sans laisser croire à un partenariat et sans modifier les logos.
  • Utiliser la documentation de l'API et ses exemples de code pour intégrer les services Xenora à vos logiciels.

3. Contenus des utilisateurs

Vous restez propriétaire de vos contenus (avis, commentaires, pièces jointes). Vous garantissez avoir le droit de les publier et accordez à Xenora le droit non exclusif et gratuit de les afficher sur la plateforme tant qu'ils sont publiés.

4. Logiciels tiers

La plateforme utilise des logiciels libres, chacun sous sa propre licence. La liste complète, avec les licences, est publiée sur la page Licences tierces.

5. Signaler une utilisation non autorisée ou demander un retrait

Si un contenu publié sur la plateforme porte atteinte à vos droits, ou si vous constatez une utilisation non autorisée des contenus Xenora, écrivez à [à compléter : e-mail de contact] ou ouvrez une demande au support (catégorie « Droit d'auteur »), en indiquant : - votre identité et vos coordonnées ; - la description du contenu et son adresse précise ; - les droits concernés et les raisons pour lesquelles le contenu doit être retiré ; - une copie de la demande éventuellement adressée à l'auteur du contenu. Les demandes sont traitées rapidement ; le contenu manifestement illicite est retiré et l'auteur informé. Une demande abusive peut engager la responsabilité de son auteur.

6. Versions de ce document

Chaque version publiée est datée et conservée ; l'historique est consultable sous chaque document juridique.